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Mentions légales

Dénomination sociale : Croq Tendances Déco

Directrice de la publication : Caroline LESIOURD

Téléphone : 05.53.48.38.43

E-mail : contact@croqtendancesdeco.com

Le présent site est la propriété de Mme Caroline LESIOURD.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Mme Caroline LESIOURD. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1502113.

 

Mentions légales et conditions d’utilisation se rapportent au site internet Croq Tendances Déco, Entreprise Individuelle, ayant son siège social au 14 hameau d'Escuran, 47310 LAPLUME immatriculée sous le numéro RCS Agen B 822 679 510

 

Code APE 4789Z

En franchise de TVA - article 293 B du CGI-

 

Coordonnées de l’hébergeur : www.ovh.com

 

Données nominatives

Pour nous contacter par e-mail : contact@croqtendancesdeco.com

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